SUN
Présentation de la marque SUN
Déposée le 6 juillet 1992 par la société étrangère ORACLE AMERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUN est expirée depuis le 6 juillet 2022.
ORACLE AMERICA a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2002 n°2224120 - Publication au BOPI 2002-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Inscription le 20 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°547401 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2012 n°2503110 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-27