SIEBEL
Présentation de la marque SIEBEL
Déposée le 20 février 1997 par la société Oracle America auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIEBEL arrivera à expiration en date du 20 février 2027.
Oracle America a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2006 n°2324835 - Publication au BOPI 2006-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Inscription le 7 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694137 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Renouvellement sans limitation le 13 février 2017 n°2640328 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-13