Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ORACLE AMERICA, INC, Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3253663
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2023
Marque figurative de ORACLE AMERICA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 octobre 2003 par la société étrangère ORACLE AMERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société étrangère ORACLE AMERICA domicilié(e) 500 Oracle Parkway, REDWOOD SHORES, CALIFORNIE 94065 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253663.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 octobre 2023.

ORACLE AMERICA a également déposé les autres marques suivantes : NETRA , JAVA COMPATIBLE , (Marque figurative) , SOLARIS , JAVASERVER , Java Magazine , SUN , JAVASCRIPT , SUN , JAVA


ORACLE AMERICA, INC, Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 Oracle Parkway, REDWOOD SHORES, CALIFORNIE 94065 - États-Unis


@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Inscription le 20 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°547401 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Renouvellement sans limitation le 30 août 2013 n°2538211 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de surveillance, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou le contrôle de l'électricité ; appareils pour l'enregistrement, pour la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données numériques et magnétiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; dispositifs permettant de connecter des ordinateurs entre eux, claviers, écrans, imprimantes, lecteurs, mémoires, ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, circuits intégrés, téléphones. Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, y compris services de fourniture d'accès à un réseau Intranet et à Internet ; transmission électronique de programmes informatiques par Internet ; communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, services de télécommunication sans fil ; transmission de sons, voix et autres données par moyens électroniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris Internet, à des forums Internet, au réseau mondial web et à des serveurs informatiques. Services de recherche et de conception (élaboration) scientifiques et technologiques ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherches et développement de nouveaux produits et services informatiques, recherches scientifiques dans le domaine de l'informatique ; conception (élaboration) et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services scientifiques et technologiques dans le domaine des réseaux et des matériels informatiques ; service de conseil dans le domaine des ordinateurs et des logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; services de prestations informatiques et en particulier d'intégration de systèmes informatiques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception (élaboration) de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels informatiques ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs et d'équipements informatiques et de télécommunications ; programmation pour ordinateurs ; analyse, conception (élaboration), conception de systèmes de technologies informatiques et de télécommunications ; conception (élaboration) et réalisation de réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.