ORACLE AMERICA, INC., Société constituée et organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
96626625
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2026
Présentation de la marque JAVASCRIPT
Déposée le 22 mai 1996 par la société ORACLE AMERICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAVASCRIPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la société ORACLE AMERICA domicilié(e) 500 Oracle Parkway, Redwood Shores - 94065 - CALIFORNIA - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque JAVASCRIPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORACLE AMERICA, INC., Société constituée et organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 Oracle Parkway, Redwood Shores - 94065 - CALIFORNIA - États-Unis
ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309507 - Publication au BOPI 2006-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Inscription le 20 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°547401 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610307 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-02-16
Appareils scientifiques et instruments pour la recherche en laboratoire, appareils et instruments nautiques, géodésiques, appareils et instruments électriques utilisés en relation avec les logiciels et les ordinateurs, appareils et instruments destinés à l'ingénierie des courants forts, notamment pour la conduction, la transformation, le stockage, la régulation et le contrôle; appareils et instruments pour l'ingénierie des courants faibles, notamment dans l'ingénierie des télécommunications, de hautes fréquences et de commande; appareils électroniques grand public; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) et d'enseignement; fers de soudage électriques, appareils de soudage électriques, fers à repasser électriques, vêtements chauffés électriquement, allume-cigares électriques et allume-cigarettes pour des automobiles, appareils de nettoyage électriques pour le ménage, notamment dispositifs de nettoyage à aspiration et de polissage du sol, fermetures de portes électriques; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images et des données;supports d'enregistrements magnétiques, disques, cassettes, films vidéo, jeux vidéo; ensembles d'appareils de télévision, caméras vidéo et enregistreurs vidéo, tourne-disques, lecteurs de disques compacts; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs; dispositifs périphériques d'ordinateur, équipements pour l'entrée de données, équipements pour la sortie de données, équipements pour le stockage de données et équipements pour la transmission de données; machines de comptabilité, machines de facturation; programmes d'ordinateur et bases de données; matériel et logiciels d'ordinateur, y compris les logiciels d'ordinateur pour l'utilisation dans le domaine des réseaux et de la gestion de systèmes, tout comme pour le développement de logiciels futurs; matériel d'ordinateur et logiciels pour entrer et appeler des informations sur le réseau Internet et sur le réseau mondial Web; programmes d'ordinateur pour l'utilisation du réseau Internet et du réseau mondial Web; matériel d'ordinateur et logiciels, en particulier pour accéder à des systèmes de réseau Internet et pour l'utilisation de ces systèmes;matériel d'ordinateur, à savoir des ordinateurs, des postes de travail, des lecteurs de disquettes, des imprimantes d'ordinateur, des claviers d'ordinateur, des souris d'ordinateur, des commutateurs à tige et leurs pièces, des écrans d'ordinateur, des dispositifs d'affichage à cristaux liquides, des unités d'affichage, des cartes électroniques, des modems, des cartes à circuits auxiliaires pour des ordinateurs, des circuits intégrés, logiciels d'ordinateur, en particulier des systèmes d'exploitation d'ordinateur; programmes à interface graphique pour utilisateur, interfaces graphiques pour utilisateur pour des circuits d'ordinateur, données stockées sur des supports d'enregistrement de données, ordinateurs (unités centrales), caméras vidéo et microphones destinés à être utilisés avec des systèmes de communication d'ordinateur et des systèmes de vidéo conférence; composants semi-conducteurs, mémoires électroniques, magnétiques et optiques, disquettes, disques magnétiques, disques optiques, chacun avec ou sans informations enregistrées sur celui-ci; appareils de protection de données; mémoires à tableau de connexion électrique; microprocesseurs; appareils, câbles de connexion et fiches pour connecter ou interconnecter des appareils de traitement de données dans l'ingénierie des télécommunications;extincteurs; appareils de projection, agrandisseurs, pieds pour des appareils photographiques; appareils et machines de reproduction (photographiques, électrostatiques, thermiques); câbles, fils, conducteurs et dispositifs d'accouplement électriques pour les appareils précités, interrupteurs et panneaux ou boîtes de distribution (électricité); appareils et instruments pour la commande de bateaux, en particulier appareils et instruments pour le mesurage et la transmission d'ordres; appareils électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; machines de bureau à cartes perforées; programmes d'ordinateur et systèmes d'exploitation enregistrés sur des supports d'enregistrement de données (écriture machine); supports d'enregistrement de données de toute sorte avec des programmes d'ordinateur (écriture machine); systèmes d'ordinateurs portables comportant des systèmes d'exploitation, des logiciels de réseau et des programmes utilitaires; films impressionnés; aiguilles pour tourne-disques; étuis spéciaux pour les appareils et instruments précités; sifflets de signalisation y compris sifflets pour chiens; triangles de signalisation pour véhicules en panne;vêtements et articles chaussants pour la protection contre les accidents, vêtements spécifiques tels que des équipements de secours (sauvetage), écrans pour la protection du visage des ouvriers, pièces de protection de l'il et masques de protection pour les ouvriers; appareils respiratoires pour la plongée, ceintures de natation, flotteurs pour la natation; pompes à incendie; rapporteurs (instruments de mesure); minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie); appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; automates à musique à prépaiement et machines de divertissement à sous, distributeurs de tickets, appareils de pesage automatique, guichets automatiques de distribution de billets, machines de photographies automatiques et pièces des produits précités; supports de données d'instructions de fonctionnement et d'utilisation stockées sous forme numérique pour ordinateurs et logiciels d'ordinateur, en particulier sur des disquettes ou des disques optiques compacts; programmes d'ordinateur sur des réseaux de données, en particulier sur le réseau Internet et le réseau mondial Web.Produits de l'imprimerie, notices d'instructions pour les modes opératoires et pour les utilisateurs,manuels et autres publications annexes pour ordinateurs et logiciels d'ordinateurs; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et manuels d'accompagnement de matériel.Services d'accès à des bases de données; services en ligne, services en ligne en combinaison avec du matériel d'ordinateur et des logiciels; services de consultation par ordinateur, mise à jour de logiciels d'ordinateur, développement de logiciels d'ordinateur, location de logiciels d'ordinateur, développement de programmes pour le traitement de données; location d'équipement de traitement de données; location de temps d'accès à des bases de données; accès à des réseaux de données, en particulier au réseau Internet et à des forums Internet, au réseau mondial Web et à des services de serveurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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