Déposée le 21 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORASTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA domicilié(e) 2 RUE FREDERIC JOLIOT CURIE - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 421 446 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORA, Mme CAILLE COLETTE domicilié(e) 2 RUE FREDERIC JOLIOT CURIE - 95500 - GONESSE - France.
La marque ORASTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORA, SAS - 2 RUE FREDERIC JOLIOT CURIE - 95500 - GONESSE - France - SIREN 307421446
ORA, Mme CAILLE COLETTE - 2 RUE FREDERIC JOLIOT CURIE - 95500 - GONESSE - France
Inscription le 2 septembre 1998 - Retrait partiel n°261260 - Publication au BOPI 1998-09-02
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357133 - Publication au BOPI 2007-11-30
Inscription le 3 mars 2008 - Changement de nature juridique n°469838 - Publication au BOPI 2008-03-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Inscription le 23 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715614 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2017 n°2662698 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-10-25
Produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : boutons, poignées en métal. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Poignées et boutons en porcelaine.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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