Déposée le 3 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORASTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORA domicilié(e) 73/75, avenue de la Dhuys, 93170 BAGNOLET. - France.
La marque ORASTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORA Sarl - 73/75, avenue de la Dhuys, 93170 BAGNOLET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12
Poignées, boutons, tirettes, éléments décoratifs pour meuble, agencement et machine en métaux communs, bruts, mi-ouvrés et alliages, matières plastiques verre, procelaine et faïence.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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