Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIABLINE
Sarl ORA

Numéro de dépôt :
99817803
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque DIABLINE

Déposée le 15 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIABLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORA domicilié(e) 6, rue Jean de GUERLINS, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 180 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl ORA - France.

La marque DIABLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIABLINE est expirée depuis le 15 octobre 2009.

ORA a également déposé les autres marques suivantes : ORAVIS , PTAH , ORAJUST , SOKARIS , ORAROLL , BOCA CHICA , GLISSOR , ORAMANU , O R A , ORASTYL


Sarl ORA - 6, rue Jean de GUERLINS, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 399180223


Sarl ORA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384614 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 12 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384612 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 12 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°384613 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 30 avril 2003 - Rejet partiel n°370143 - Publication au BOPI 2003-04-30

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Véhicules, appareils de locomotion par terre. Moteurs, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres. Appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique Recherche industrielle. Programmation pour ordinateurs. Conception, développement de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.