Présentation de la marque ORA TURF et ENVIRONNEMENT
Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA-VE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORA TURF et ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA-VE domicilié(e) ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 180 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORA-VE, M. Philippe Roux domicilié(e) ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France.
La marque ORA TURF et ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORA-VE, SAS - ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France - SIREN 399180223
ORA-VE, M. Philippe Roux - ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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