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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA-VE
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ORA-TE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORA-TE
ORA-VE, SAS

Numéro de dépôt :
3957337
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2022
ORA-TE de ORA-VE

Présentation de la marque ORA-TE

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA-VE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORA-TE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA-VE domicilié(e) ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 180 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORA-VE, M. Philippe Roux domicilié(e) ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France.

La marque ORA-TE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORA-TE est expirée depuis le 30 octobre 2022.

ORA-VE a également déposé les autres marques suivantes : ORA TURF et ENVIRONNEMENT , ORA MAINTENANCE et ENTRETIEN , ORA TURF EQUIPMENT , ORA-ME


ORA-VE, SAS - ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France - SIREN 399180223


ORA-VE, M. Philippe Roux - ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.