ORA-ITO, société à responsabilité limitée, ayant son siège social
Numéro de dépôt :
3152272
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2012
Présentation de la marque JOA
Déposée le 7 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORA-ITO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORA-ITO domicilié(e) 320 rue Saint-Honoré,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS B42 480 777 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Yann STREIFF domicilié(e) 29 boulevard Raspail 5e étage,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque JOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOA est expirée depuis le 7 mars 2012.
ORA-ITO a également déposé les autres marques suivantes : Hotel O
ORA-ITO, société à responsabilité limitée, ayant son siège social - 320 rue Saint-Honoré,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN B424807774
Maître Yann STREIFF - 29 boulevard Raspail 5e étage,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364248 - Publication au BOPI 2003-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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