Marque expirée - Marque en non vigueur

CALORICLIM
ORA DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3423456
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2016
CALORICLIM de ORA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CALORICLIM

Déposée le 12 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALORICLIM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 RUE DE L ETANG,71420 PERRECY LES FORGES - 71420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 876 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 RUE DE L ETANG,71420 PERRECY LES FORGES - 71420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALORICLIM est expirée depuis le 12 avril 2016.


ORA DEVELOPPEMENT SARL - 1 RUE DE L ETANG,71420 PERRECY LES FORGES - 71420 - France - SIREN 488876657


ORA DEVELOPPEMENT - 1 RUE DE L ETANG,71420 PERRECY LES FORGES - 71420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.