Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORACOM
ORA COMMUNICATION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1526493
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/1999

Présentation de la marque ORACOM

Déposée le 21 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORA COMMUNICATION domicilié(e) 6 bis chemin de la Minoterie, 06800 CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONGIORNO - France.

La marque ORACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORACOM est expirée depuis le 21 avril 1999.

ORA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : LE COCHER , TERMINAL , ORA COMMUNICATION , GreenCote , OXBEE , ORA-VE , ORA VEHICULES ELECTRIQUES , ORA VEHICULES ELECTRIQUES


ORA COMMUNICATION (S.A.R.L.) - 6 bis chemin de la Minoterie, 06800 CAGNES SUR MER - France


BONGIORNO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

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