Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ORA VEHICULES ELECTRIQUES
ORA COMMUNICATION, SAS

Numéro de dépôt :
3910981
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ORA VEHICULES ELECTRIQUES de ORA COMMUNICATION

Présentation de la marque ORA VEHICULES ELECTRIQUES

Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ORA VEHICULES ELECTRIQUES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA COMMUNICATION domicilié(e) ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 180 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORA COMMUNICATION, M. CLAUDE MORELLON domicilié(e) ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ORA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : ORACOM , LE COCHER , TERMINAL , ORA COMMUNICATION , GreenCote , OXBEE , ORA-VE , ORA VEHICULES ELECTRIQUES


ORA COMMUNICATION, SAS - ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France - SIREN 399180223


ORA COMMUNICATION, M. CLAUDE MORELLON - ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 20 août 2012 - Retrait total n°581574 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.