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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA COMMUNICATION
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ORA VEHICULES ELECTRIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORA VEHICULES ELECTRIQUES
ORA COMMUNICATION, SAS

Numéro de dépôt :
3910974
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
ORA VEHICULES ELECTRIQUES de ORA COMMUNICATION

Présentation de la marque ORA VEHICULES ELECTRIQUES

Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORA VEHICULES ELECTRIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA COMMUNICATION domicilié(e) ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 180 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORA COMMUNICATION, M. ROUX PHILIPPE domicilié(e) ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France.

La marque ORA VEHICULES ELECTRIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORA VEHICULES ELECTRIQUES est expirée depuis le 5 avril 2022.

ORA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : ORACOM , LE COCHER , TERMINAL , ORA COMMUNICATION , GreenCote , OXBEE , ORA-VE , ORA VEHICULES ELECTRIQUES


ORA COMMUNICATION, SAS - ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France - SIREN 399180223


ORA COMMUNICATION, M. ROUX PHILIPPE - ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.