Déposée le 25 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ORA-VE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA COMMUNICATION domicilié(e) ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 180 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORA COMMUNICATION, M. ROUX Philippe domicilié(e) ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France.
La marque ORA-VE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORA COMMUNICATION, SAS - ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France - SIREN 399180223
ORA COMMUNICATION, M. ROUX Philippe - ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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