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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA COMMUNICATION
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ORA COMMUNICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORA COMMUNICATION
ORA COMMUNICATION, SAS

Numéro de dépôt :
3911075
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/04/2022
ORA COMMUNICATION de ORA COMMUNICATION

Présentation de la marque ORA COMMUNICATION

Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ORA COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA COMMUNICATION domicilié(e) ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 180 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORA COMMUNICATION, M. CLAUDE MORELLON domicilié(e) ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France.

La marque ORA COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORA COMMUNICATION est expirée depuis le 5 avril 2022.

ORA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : ORACOM , LE COCHER , TERMINAL , GreenCote , OXBEE , ORA-VE , ORA VEHICULES ELECTRIQUES , ORA VEHICULES ELECTRIQUES


ORA COMMUNICATION, SAS - ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France - SIREN 399180223


ORA COMMUNICATION, M. CLAUDE MORELLON - ZA LES AGRIES, 380 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE SUR LEZE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.