Déposée le 10 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « GreenCote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORA COMMUNICATION domicilié(e) 6, rue Jean de Guerlins, Parc d'activités de Thibaud, BP 1851,31104 TOULOUSE CEDEX 01 - 31104 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 180 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORA COMMUNICATION SAS domicilié(e) 6, rue Jean de Guerlins, Parc d'activités de Thibaud, BP 1851,31104 TOULOUSE CEDEX 01 - France.
La marque GreenCote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORA COMMUNICATION SAS - 6, rue Jean de Guerlins, Parc d'activités de Thibaud, BP 1851,31104 TOULOUSE CEDEX 01 - 31104 - France - SIREN 399180223
ORA COMMUNICATION SAS - 6, rue Jean de Guerlins, Parc d'activités de Thibaud, BP 1851,31104 TOULOUSE CEDEX 01 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Véhicules ; appareils de locomotion par terre. Publicité ; gestion des affaires commerciales. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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