Déposée le 21 avril 1998 par la société ORA-BRËTA E.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ORA BRËTA »
Le déposant est la société ORA-BRËTA E.U.R.L domicilié(e) 10, Rue Nicolas Appert.,75011 PARIS (dossier no 2364163) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 040 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORA-BRËTA domicilié(e) 10, Rue Nicolas Appert,75011 PARIS (dossier no 2364163) - 75011 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORA BRËTA est expirée depuis le 21 avril 2018.
ORA-BRËTA E.U.R.L - 10, Rue Nicolas Appert.,75011 PARIS (dossier no 2364163) - 75011 - France - SIREN 415040765
ORA-BRËTA - 10, Rue Nicolas Appert,75011 PARIS (dossier no 2364163) - 75011 - France
Renouvellement sans limitation le 18 février 2008 n°2364163 - Publication au BOPI 2008-02-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Vêtements (habillement) Sac à mains, sac de voyage Bijouterie fantaisie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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