Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OR SERVICE
OR SERVICE

Numéro de dépôt :
1737920
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2004

Présentation de la marque OR SERVICE

Déposée le 22 octobre 1984 par OR SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OR SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OR SERVICE, domicilié(e) 6 rue Victor Hugo, 14700 FALAISE (dossier no 2039341) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE domicilié(e) (dossier no 2039341) - France.

La marque OR SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OR SERVICE est expirée depuis le 22 octobre 2004.


OR SERVICE - 6 rue Victor Hugo, 14700 FALAISE (dossier no 2039341) - France


Cabinet A. THIBON-LITTAYE - (dossier no 2039341) - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1994 n°2039341 - Publication au BOPI 1994-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 27 février 1995 - Transmission de propriété n°182466 - Publication au BOPI 1995-02-27

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques