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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OR NORM'S
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U.N.E UN NOUVEL ESPRIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U.N.E UN NOUVEL ESPRIT
SARL OR NORM'S

Numéro de dépôt :
98757172
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2008

Présentation de la marque U.N.E UN NOUVEL ESPRIT

Déposée le 27 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OR NORM'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « U.N.E UN NOUVEL ESPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OR NORM'S domicilié(e) CHEMIN DE SERRE LONG, 83170 CAMPS LA SOURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL OR NORM'S - France.

La marque U.N.E UN NOUVEL ESPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U.N.E UN NOUVEL ESPRIT est expirée depuis le 27 octobre 2008.

OR NORM'S a également déposé les autres marques suivantes : GLISS WEAR


SARL OR NORM'S - CHEMIN DE SERRE LONG, 83170 CAMPS LA SOURCE - France


SARL OR NORM'S - France


Inscription le 15 février 2000 - Rejet partiel n°295497 - Publication au BOPI 2000-02-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Cuir et imitations du cuir, Tissus, Canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).