OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884)
Numéro de dépôt :
1759266
Date de dépôt :
21/11/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
21/11/2001
Présentation de la marque Or Gam
Déposée le 21 novembre 1991 par OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « Or Gam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884), domicilié(e) Domaine de Cornay, 45590 ST CYR EN VAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884) - France.
La marque Or Gam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Or Gam est expirée depuis le 21 novembre 2001.
OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884) - Domaine de Cornay, 45590 ST CYR EN VAL - France
OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11
Conditionnements en matières plastiques (à l'exception des récipients), carton, papier, étiquettes (à l'exception de celles en tissus et des étiquettes électroniques pour machines) ; en classe 16 et 17.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Or Gam"
