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Marques déposées par OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884
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Or Gam
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Or Gam
OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884)

Numéro de dépôt :
1759266
Date de dépôt :
21/11/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
21/11/2001
Or Gam de OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884

Présentation de la marque Or Gam

Déposée le 21 novembre 1991 par OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « Or Gam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884), domicilié(e) Domaine de Cornay, 45590 ST CYR EN VAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884) - France.

La marque Or Gam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Or Gam est expirée depuis le 21 novembre 2001.


OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884) - Domaine de Cornay, 45590 ST CYR EN VAL - France


OR GAM - Cercle de Qualité Plantes à Massif (A.S. loi 1884) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Conditionnements en matières plastiques (à l'exception des récipients), carton, papier, étiquettes (à l'exception de celles en tissus et des étiquettes électroniques pour machines) ; en classe 16 et 17.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.