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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OR developpement
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EVOË-YACHTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOË-YACHTS
OR developpement, SARL

Numéro de dépôt :
3735248
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2020
EVOË-YACHTS de OR developpement

Présentation de la marque EVOË-YACHTS

Déposée le 3 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OR developpement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOË-YACHTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OR developpement domicilié(e) 3 bis avenue des ameriques - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR developpement domicilié(e) 3 bis avenue des ameriques - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque EVOË-YACHTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOË-YACHTS est expirée depuis le 3 mai 2020.

OR developpement a également déposé les autres marques suivantes : OR. DEVELOPPEMENT


OR developpement, SARL - 3 bis avenue des ameriques - 17000 - LA ROCHELLE - France


OR developpement - 3 bis avenue des ameriques - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Construction navale ;

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).