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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OR BRUN
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TERREAU FERTILISATEUR OR BRUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERREAU FERTILISATEUR OR BRUN
OR BRUN SA

Numéro de dépôt :
3102368
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2011

Présentation de la marque TERREAU FERTILISATEUR OR BRUN

Déposée le 18 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERREAU FERTILISATEUR OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OR BRUN domicilié(e) 42, rue Faraday - ZI de la Vrillonnerie, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 633 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR BRUN SA - France.

La marque TERREAU FERTILISATEUR OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERREAU FERTILISATEUR OR BRUN est expirée depuis le 18 mai 2011.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN SA - 42, rue Faraday - ZI de la Vrillonnerie, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France - SIREN 324633405


OR BRUN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.