Déposée le 5 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « TERRE PARFAITE OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN domicilié(e) Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TERRE PARFAITE OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OR BRUN, Société par Actions Simplifiée - Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France - SIREN 324632405
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 7 avril 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°622064 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2014 n°2555393 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-03
Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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