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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OR BRUN
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TERRE MARAICHERE D'OR BRUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE MARAICHERE D'OR BRUN
OR BRUN SA

Numéro de dépôt :
3153195
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2012
TERRE MARAICHERE D\'OR BRUN de OR BRUN

Présentation de la marque TERRE MARAICHERE D'OR BRUN

Déposée le 5 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE MARAICHERE D'OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OR BRUN domicilié(e) 42, rue Faraday - ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 633 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR BRUN SA domicilié(e) 42, rue Faraday , ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France.

La marque TERRE MARAICHERE D'OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE MARAICHERE D'OR BRUN est expirée depuis le 5 mars 2012.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN SA - 42, rue Faraday - ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France - SIREN 324633405


OR BRUN SA - 42, rue Faraday , ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais) , graines (semences) , plantes vivantes, algues, terreaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.