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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN
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TERRE A PLANTER OR BRUN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE A PLANTER OR BRUN
OR BRUN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3164096
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022
TERRE A PLANTER OR BRUN de OR BRUN

Présentation de la marque TERRE A PLANTER OR BRUN

Déposée le 7 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE A PLANTER OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN domicilié(e) Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne - 85160 - ST JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TERRE A PLANTER OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE A PLANTER OR BRUN est expirée depuis le 7 mai 2022.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN, Société par actions simplifiée - Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne - 85160 - ST JEAN DE MONTS - France - SIREN 324632405


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500331 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 16 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579189 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-16

Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais) , graines (semences) , plantes vivantes, algues (fertilisants) , terreaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.