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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OR BRUN
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SOLEIL D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL D'OR
OR BRUN SA

Numéro de dépôt :
3210811
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
20/02/2013
SOLEIL D\'OR de OR BRUN

Présentation de la marque SOLEIL D'OR

Déposée le 20 février 2003 par la Société Anonyme (SA) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « SOLEIL D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OR BRUN domicilié(e) 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 633 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR BRUN SA domicilié(e) 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France.

La marque SOLEIL D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL D'OR est expirée depuis le 20 février 2013.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE , TERRE A GAZON OR BRUN


OR BRUN SA - 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France - SIREN 324633405


OR BRUN SA - 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais) , graines (semences) , plantes vivantes, algues, terreaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.