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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN
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PERE FRANÇOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERE FRANÇOIS
OR BRUN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4090200
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2024
PERE FRANÇOIS de OR BRUN

Présentation de la marque PERE FRANÇOIS

Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERE FRANÇOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN domicilié(e) Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PERE FRANÇOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE FRANÇOIS arrivera à expiration en date du 13 mai 2024.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN, Société par Actions Simplifiée - Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France - SIREN 324632405


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; engrais pour les terres ; terreau ; terreau de feuilles [engrais] ; terre pour la culture ; terre végétale ; engrais organique ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits naturels pour l'amendement des sols, terre végétale ; préparations pour l'amendement des sols ; amendements organiques ; produits fertilisants ; tourbe [engrais] ; fumiers, bonificateurs des sols (engrais) ; compost ; compost végétal ; paillis [engrais] ; phosphates [engrais] ; sels [engrais] ; algues [fertilisants] ; couvertures d'humus ; humus ; terres pour la culture des plantes.