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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN
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ORELITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORELITE
OR BRUN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1250278
Date de dépôt :
11/07/1983
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
11/07/2023

Présentation de la marque ORELITE

Déposée le 11 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ORELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN domicilié(e) Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ORELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORELITE est expirée depuis le 11 juillet 2023.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN, Société par Actions Simplifiée - Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France - SIREN 324632405


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation n°2022941 - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2003 n°2241806 - Publication au BOPI 2003-05-06

Inscription le 22 novembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°165410 - Publication au BOPI 1993-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Inscription le 13 janvier 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°167667 - Publication au BOPI 1994-01-13

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535094 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08

Inscription le 27 août 2013 - Changement de nature juridique n°607661 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateur des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.