Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OR BRUN TOUT POUSSE BIEN
OR BRUN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93482708
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
30/06/2013

Présentation de la marque OR BRUN TOUT POUSSE BIEN

Déposée le 30 août 1993 par la Société Anonyme (SA) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OR BRUN TOUT POUSSE BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OR BRUN domicilié(e) Lieu dit Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne,85160 SAINT JEAN DE MONTS,FRANCE (dossier no 2245481) - 85160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2245481) - 75116 - France.

La marque OR BRUN TOUT POUSSE BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OR BRUN TOUT POUSSE BIEN est expirée depuis le 30 juin 2013.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN Société Anonyme - Lieu dit Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne,85160 SAINT JEAN DE MONTS,FRANCE (dossier no 2245481) - 85160 - France - SIREN 324632405


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2245481) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2003 n°2245481 - Publication au BOPI 2003-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Produits destinés à l'horticulture et à l'agriculture, engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues, terreaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.