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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OR BRUN
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OR BRUN NATURELALIMENT TOUTES PLANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR BRUN NATURELALIMENT TOUTES PLANTES
OR BRUN SA

Numéro de dépôt :
3367240
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/06/2015
OR BRUN NATURELALIMENT TOUTES PLANTES de OR BRUN

Présentation de la marque OR BRUN NATURELALIMENT TOUTES PLANTES

Déposée le 27 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « OR BRUN NATURELALIMENT TOUTES PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OR BRUN domicilié(e) Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne,85160 SAINT JEAN DE MONTS - 85160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR BRUN SA domicilié(e) Route de Beauvoir,85160 SAINT JEAN DE MONTS - 85160 - France.

La marque OR BRUN NATURELALIMENT TOUTES PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR BRUN NATURELALIMENT TOUTES PLANTES est expirée depuis le 27 juin 2015.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN SA - Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne,85160 SAINT JEAN DE MONTS - 85160 - France - SIREN 324632405


OR BRUN SA - Route de Beauvoir,85160 SAINT JEAN DE MONTS - 85160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.