Marque enregistrée - Marque en vigueur

OR BRUN NATUREL DEPUIS 1968
OR BRUN

Numéro de dépôt :
4546790
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2029
OR BRUN NATUREL DEPUIS 1968 de OR BRUN

Présentation de la marque OR BRUN NATUREL DEPUIS 1968

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OR BRUN NATUREL DEPUIS 1968 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est OR BRUN domicilié(e) 146 Route de Beauvoir - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Florence BRIEC domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque OR BRUN NATUREL DEPUIS 1968 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR BRUN NATUREL DEPUIS 1968 arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BRUN , OR BRUN , TERRE A GAZON OR BRUN , SoufrOR , , ALG'OR , OR MARIN


OR BRUN - 146 Route de Beauvoir - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France


IPSILON, Madame Florence BRIEC - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides); produits fertilisants; tourbe [engrais]; engrais pour les terres; engrais organique; produits pour l'amendement des sols ; fumiers ; bonificateurs de sols (engrais) ; terre végétale ; terreaux; produits pour préserver les semences; préparations pour l'amendement des sols; amendements organiques; compost; compost végétal; paillage; paillis [engrais]; phosphates [engrais]; sels [engrais]; algues [fertilisants]; couvertures d'humus; produits contre la germination des légumes; humus; mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture]; matières filtrantes (substances minérales et végétales); terres pour la culture des plantes ;

Herbicides; fongicides; insecticides; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; désherbants; répulsifs pour animaux, oiseaux et insectes; pesticides; produits stérilisants pour les sols ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes ; produits destinés au jardinage, à l'horticulture et l'agriculture, à savoir graines (semences), plantes vivantes, paillis (couverture d'humus), paille (fourrage), gazon naturel; graines ; semences ; plantes vivantes ; algues non transformées ; paillis.