Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN
/
OR BRUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

OR BRUN
OR BRUN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96655955
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
12/12/2016

Présentation de la marque OR BRUN

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OR BRUN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN domicilié(e) Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne,85160 SAINT JEAN DE MONTS (dossier no 2318458) - 85160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2318458) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OR BRUN est expirée depuis le 12 décembre 2016.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE , TERRE A GAZON OR BRUN


OR BRUN Société par actions simplifiée - Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne,85160 SAINT JEAN DE MONTS (dossier no 2318458) - 85160 - France - SIREN 324632405


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2318458) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321344 - Publication au BOPI 2001-04-17

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°439958 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318458 - Publication au BOPI 2006-06-30

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir: engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues, terreaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.