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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN
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OR BRUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OR BRUN
OR BRUN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94550377
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
14/12/2024

Présentation de la marque OR BRUN

Déposée le 14 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN domicilié(e) Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OR BRUN arrivera à expiration en date du 14 décembre 2024.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN, Société par Actions Simplifiée - Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 324632405


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321344 - Publication au BOPI 2001-04-17

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2004 n°2273909 - Publication au BOPI 2004-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Inscription le 7 avril 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°622063 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2014 n°2562921 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-15

Produits destinés à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir: engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues, terreaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.