Marque enregistrée - Marque en vigueur

OR BRUN
OR BRUN

Numéro de dépôt :
4397695
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
OR BRUN de OR BRUN

Présentation de la marque OR BRUN

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est OR BRUN domicilié(e) Route du Vieux Cerne - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Florence BRIEC domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR BRUN arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BRUN , OR BRUN , TERRE A GAZON OR BRUN , SoufrOR , , ALG'OR , OR MARIN


OR BRUN - Route du Vieux Cerne - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France


IPSILON, Madame Florence BRIEC - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides); produits fertilisants; tourbe [engrais]; engrais pour les terres; engrais organique; produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), produits naturels pour l'amendement des sols, terre végétale, graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux; produits pour préserver les semences; préparations pour l'amendement des sols; amendements organiques; compost; compost végétal; paillage; paillis [engrais]; phosphates [engrais]; sels [engrais]; tourbe [engrais]; algues [fertilisants]; couvertures d'humus; produits contre la germination des légumes; humus; mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture]; terreaux; matières filtrantes (substances minérales et végétales); terres pour la culture des plantes; fumier ;

Herbicides; fongicides; insecticides; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; désherbants; répulsifs pour animaux, oiseaux et insectes; pesticides; produits stérilisants pour les sols ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes, à savoir semences; produits destinés au jardinage, à l'horticulture et l'agriculture, à savoir graines (semences), plantes vivantes, paillis [couverture d'humus], paille [fourrage], gazon naturel.