Marque enregistrée - Marque en vigueur

OR'ACTIV
OR BRUN

Numéro de dépôt :
4462512
Date de dépôt :
19/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2028
OR\'ACTIV de OR BRUN

Présentation de la marque OR'ACTIV

Déposée par voie électronique le 19 juin 2018 par OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OR'ACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est OR BRUN domicilié(e) ROUTE DU VIEUX CERNE LE CLOS DU MERCERON - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Aude GUILLERMARD domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-La-Reine - France.

La marque OR'ACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR'ACTIV arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BRUN , OR BRUN , TERRE A GAZON OR BRUN , SoufrOR , , ALG'OR , OR MARIN


OR BRUN - ROUTE DU VIEUX CERNE LE CLOS DU MERCERON - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France


IPSILON, Madame Aude GUILLERMARD - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-La-Reine - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l' horticulture ou la sylviculture; substances nutritives pour plantes; substances pour la croissance des plantes; Préparations et substances pour réguler la croissance des plantes; stimulateurs et accélérateurs de la croissance des plantes; préparations pour l'amendement des sols ; préparations nutritives pour les plantes ; préparations pour la fortification de plantes ; composts, engrais, fertilisants ; fumier ; terreau de feuilles ; tourbe ; mélanges et terres de rempotage; additifs chimiques pour engrais ; additifs chimiques aux fongicides ; additifs chimiques aux insecticides ;

Préparations pour contrôler ou détruire les animaux nuisibles, les mauvaises herbes ou d'autres organismes nuisibles; herbicides; pesticides; insecticides; parasiticides; fongicides ou ovicides; acaricides; herbicides, pesticides, parasiticides, fongicides, ovicides, acaricides mélangés à des fertilisants, à de l’engrais ou à du terreaux.