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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OR BRUN
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FERTILISANT NATUREL SPECIAL BIO OR BRUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTILISANT NATUREL SPECIAL BIO OR BRUN
OR BRUN SA

Numéro de dépôt :
3079417
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2011
FERTILISANT NATUREL SPECIAL BIO OR BRUN de OR BRUN

Présentation de la marque FERTILISANT NATUREL SPECIAL BIO OR BRUN

Déposée le 19 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTILISANT NATUREL SPECIAL BIO OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OR BRUN domicilié(e) 42, rue Faraday - ZI de la Vrillonnerie, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 633 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR BRUN SA - France.

La marque FERTILISANT NATUREL SPECIAL BIO OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILISANT NATUREL SPECIAL BIO OR BRUN est expirée depuis le 19 janvier 2011.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN SA - 42, rue Faraday - ZI de la Vrillonnerie, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France - SIREN 324633405


OR BRUN SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels pour les terres, fumiers destinés ou issus de la culture biologique, bonificateurs des sols : (engrais) destinés ou issus de la culture biologique, terreaux destinés ou issus de la culture biologique Graines (semences) et plantes vivantes, algues : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.