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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OR BRUN
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FERTILISANT MOUILLEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTILISANT MOUILLEAU
OR BRUN SA

Numéro de dépôt :
99831818
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2009

Présentation de la marque FERTILISANT MOUILLEAU

Déposée le 20 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTILISANT MOUILLEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OR BRUN domicilié(e) 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie, 37170 CHAMBRA Y LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR BRUN SA - France.

La marque FERTILISANT MOUILLEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILISANT MOUILLEAU est expirée depuis le 20 décembre 2009.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN SA - 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie, 37170 CHAMBRA Y LES TOURS - France - SIREN 324632405


OR BRUN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amdendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.