Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENGRAIS FERTILISATEUR
OR BRUN SA

Numéro de dépôt :
3014413
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque ENGRAIS FERTILISATEUR

Déposée le 6 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENGRAIS FERTILISATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OR BRUN domicilié(e) 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR BRUN SA - France.

La marque ENGRAIS FERTILISATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENGRAIS FERTILISATEUR est expirée depuis le 6 mars 2010.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN SA - 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France - SIREN 324632405


OR BRUN SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Graines (semences).