Déposée le 28 août 2002 par la Société Anonyme (SA) OR BRUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOVIN'OR D'OR BRUN + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OR BRUN domicilié(e) 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 633 409 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR BRUN SA domicilié(e) 42, rue Faraday , ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France.
La marque BOVIN'OR D'OR BRUN + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OR BRUN SA - 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France - SIREN 324633409
OR BRUN SA - 42, rue Faraday , ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais) , graines (semences) , plantes vivantes, algues, terreaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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