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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OR BRUN
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ALGUES DE NOIRMOUTIER OR BRUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGUES DE NOIRMOUTIER OR BRUN
OR BRUN SA

Numéro de dépôt :
3283967
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/04/2014
ALGUES DE NOIRMOUTIER OR BRUN de OR BRUN

Présentation de la marque ALGUES DE NOIRMOUTIER OR BRUN

Déposée le 5 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ALGUES DE NOIRMOUTIER OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OR BRUN domicilié(e) 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OR BRUN SA domicilié(e) 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France.

La marque ALGUES DE NOIRMOUTIER OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGUES DE NOIRMOUTIER OR BRUN est expirée depuis le 5 avril 2014.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN SA - 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France - SIREN 324632405


OR BRUN SA - 42, rue Faraday, ZI de la Vrillonnerie,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, fumiers, bonificateurs des sols (engrais), graines (semences), plantes vivantes, algues, terreaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.