Déposée le 26 novembre 1990 par la société OR BRUN (SA Conseil d'Administration
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société OR BRUN (SA Conseil d'Administration domicilié(e) Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne, 85160 SAINT JEAN DE MONTS (dossier no 2186324) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2186324) - France.
La marque OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OR BRUN est expirée depuis le 26 novembre 2010.
OR BRUN (SA Conseil d'Administration) - Le Clos du Merceron, Route du Vieux Cerne, 85160 SAINT JEAN DE MONTS (dossier no 2186324) - France - SIREN 324632405
NOVAMARK - (dossier no 2186324) - France
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186324 - Publication au BOPI 2000-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Engrais, naturels et artificiels pour les terres. Fumier, semences, plantes vivantes, algues
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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