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Marques déposées par l'association loi 1901 OQEPSA QUALIPROPRE
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QUALIRAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIRAIL
OQEPSA QUALIPROPRE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3978466
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2023
QUALIRAIL de OQEPSA QUALIPROPRE

Présentation de la marque QUALIRAIL

Déposée le 30 janvier 2013 par l'association loi 1901 OQEPSA QUALIPROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUALIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 OQEPSA QUALIPROPRE domicilié(e) 11 RUE DE LA VISTULE - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OQEPSA QUALIPROPRE, Mme FAUCHERY JACQUELINE domicilié(e) 11 RUE DE LA VISTULE - 75013 - PARIS - France.

La marque QUALIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIRAIL est expirée depuis le 30 janvier 2023.

OQEPSA QUALIPROPRE a également déposé les autres marques suivantes : QUAESRES , QUALIFLY , QUALIBAG


OQEPSA QUALIPROPRE, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 RUE DE LA VISTULE - 75013 - PARIS - France


OQEPSA QUALIPROPRE, Mme FAUCHERY JACQUELINE - 11 RUE DE LA VISTULE - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Nettoyage ou entretien de véhicules ;

Transport.