Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPUS FESTIVAL "LES MARCHES DE PROVENCE"
Association OPUS (association régie selon la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1715092
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2001
OPUS FESTIVAL \

Présentation de la marque OPUS FESTIVAL "LES MARCHES DE PROVENCE"

Déposée le 19 décembre 1991 par l'association loi 1901 OPUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPUS FESTIVAL "LES MARCHES DE PROVENCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 OPUS domicilié(e) rue des Etagères, 06510 GATTIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque OPUS FESTIVAL "LES MARCHES DE PROVENCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPUS FESTIVAL "LES MARCHES DE PROVENCE" est expirée depuis le 19 décembre 2001.

OPUS a également déposé les autres marques suivantes : WEBAXESS , OPUS , activ'SMS , OPUS RELIER LES HOMMES A L'ENTREPRISE , SMSMAIL L'E-MAIL PAR SMS! , REALISATEUR DE TOUS VOS ESPACES , OPUS , INTERNET HEBERGEMENT WEBAXESS , ACTIVMAIL MESSAGERIE UNIFIEE , OPUS


Association OPUS (association régie selon la loi de 1901) - rue des Etagères, 06510 GATTIERES - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Organisation de spectacles, de festival de musique, notamment de musique lyrique