Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Printemps Arabe / The Arab Springtime ( et bien entendu au pluriel et traduit en écriture Arabe )
Opus, Sarl

Numéro de dépôt :
3877474
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Le Printemps Arabe / The Arab Springtime ( et bien entendu au pluriel et traduit en écriture Arabe ) de Opus

Présentation de la marque Le Printemps Arabe / The Arab Springtime ( et bien entendu au pluriel et traduit en écriture Arabe )

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Opus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Printemps Arabe / The Arab Springtime ( et bien entendu au pluriel et traduit en écriture Arabe ) »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Opus domicilié(e) 7 Rue Pierre Brossolette - 92320 - Châtillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Opus, M. Jean Philippe Motger domicilié(e) 7 Rue Pierre Brossolette - 92320 - Châtillon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Opus a également déposé les autres marques suivantes : WEBAXESS , OPUS , activ'SMS , OPUS RELIER LES HOMMES A L'ENTREPRISE , OPUS FESTIVAL "LES MARCHES DE PROVENCE" , SMSMAIL L'E-MAIL PAR SMS! , REALISATEUR DE TOUS VOS ESPACES , OPUS , INTERNET HEBERGEMENT WEBAXESS , ACTIVMAIL MESSAGERIE UNIFIEE


Opus, Sarl - 7 Rue Pierre Brossolette - 92320 - Châtillon - France


Opus, M. Jean Philippe Motger - 7 Rue Pierre Brossolette - 92320 - Châtillon - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722851 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.