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Marques déposées par OPUS 87
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1001 Notes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

1001 Notes
OPUS 87, Association
Albin de La Tour

Numéro de dépôt :
3653075
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
1001 Notes de OPUS 87

Présentation de la marque 1001 Notes

Déposée par voie électronique le 27 mai 2009 par OPUS 87 et Albin de La Tour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1001 Notes »

Les déposants sont OPUS 87, Association domicilié(e) 1 Abbaye du Chalard - 87500 - Le Chalard - France et Albin de La Tour domicilié(e) 72 Rue Pouchet - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albin de La Tour domicilié(e) 72 Rue Pouchet - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 35 41


OPUS 87, Association - 1 Abbaye du Chalard - 87500 - Le Chalard - France

Albin de La Tour - 72 Rue Pouchet - 75017 - Paris - France


Albin de La Tour - 72 Rue Pouchet - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523807 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.