Déposée le 6 novembre 2003 par l'association loi 1901 OPUS 31
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Djangophonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 OPUS 31 domicilié(e) BP 8, DOMAINE DE COURPOUYRAN,34990 JUVIGNAC - 34990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 265 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LUC LAFITTE OPUS 31 domicilié(e) DOMAINE DE COURPOUYRAN, BP 8,34990 JUVIGNAC - 34990 - France.
La marque Djangophonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Djangophonie est expirée depuis le 6 novembre 2013.
OPUS 31 ASSOCIATION LOI 1901 - BP 8, DOMAINE DE COURPOUYRAN,34990 JUVIGNAC - 34990 - France - SIREN 395265002
MR LUC LAFITTE OPUS 31 - DOMAINE DE COURPOUYRAN, BP 8,34990 JUVIGNAC - 34990 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique ; reproduction de documents. Divertissement, activités culturelles.Spectacle musical.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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