Déposée le 23 mars 2001 par la société OPTSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la société OPTSYS domicilié(e) 13 route de la Minière - 78300 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 707 262 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque OPTSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTSYS est expirée depuis le 23 mars 2021.
OPTSYS a également déposé les autres marques suivantes : BATCAM , OPTSee
OPTSYS, société par actions simplifiées - 13 route de la Minière - 78300 - VERSAILLES - France - SIREN 508707262
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534501 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465817 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-16
Appareils et instruments d'optique ; appareils de contrôle et de surveillance ; lunettes de visée ; épiscopes ; longuesvues ; jumelles ; loupes ; miroirs optique ; verre optique ; verre assemblé par collage ; verre traité optiquement ; déviateur optique ; tête à prismes en verre ; périscopes ; verre optique plan ; prismes ; verre usiné ; verre poli. Pare-brises Verre armé ; verre de construction ; verre pour vitre ; verre blindé. Verre pour vitre de véhicule ; récipient en verre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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