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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTSYS
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BATCAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATCAM
OPTSYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4154132
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2025
BATCAM de OPTSYS

Présentation de la marque BATCAM

Déposée par voie électronique le 4 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTSYS domicilié(e) 13 route de la Minière - 78034 - VERSAILLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 707 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France.

La marque BATCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATCAM arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

OPTSYS a également déposé les autres marques suivantes : OPTSYS , OPTSee


OPTSYS, Société par actions simplifiée - 13 route de la Minière - 78034 - VERSAILLES Cedex - France - SIREN 508707262


Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Appareils photographiques, cinématographiques ; Appareils optiques ; Caméras ; Caméras diurnes ou nocturnes pour applications civiles ou militaires ; Caméra incorporée dans un boîtier mécanique adaptable à un véhicule.