Déposée le 19 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTOS-OPUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTOS-OPUS domicilié(e) 7 bis, rue César Franck, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709828.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTOS-OPUS (S.A.R.L.) - 7 bis, rue César Franck, 75015 PARIS - France
SCP DTMV - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour, lanternes d'éclairage, lampes d'éclairage, lampions, lampes de chevet. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ou de viande ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), petits-beurre, brioches ; levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, sucreries ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; boissons à base de café, thé, cacao et chocolat ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâte d'amandes ; pâte pour gâteaux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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